L'AGENDA DE L'AUTOMOBILE

Le Sénat a adopté une proposition de Loi « Vignette Collection » !

Le chemin de la vignette de collection avance petit à petit et vient de gagner le Sénat.

Proposition de loi déposée au Sénat

On vous en parlait il y a quelques semaines, Jean Pierre Moga et plusieurs de ses collègues sénateurs ont déposé le 2 décembre dernière une proposition de loir au Sénat afin de créer une vignette « collection » qui permettrait de d’éviter les mesures de restriction de circulation dans les grandes villes et leurs ZFE(s). Le 3 mars dernier, le texte n’avait pas été adopté en commission. La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable souhaitait que les collectivités territoriales accordent elles-mêmes la liberté ou non aux véhicules de collection de circuler dans ces ZFE. Mais il y a encore de l’espoir.

Un chemin de croix

En effet, l’espoir fait vivre et le 11 mars dernier, l’examen en séance publique a eu lieu. Le Sénat a précisé que la dérogation de circulation ne devait pas s’appliquer aux déplacements entre le lieu de résidence habituelle et le lieu de travail. Une fois ce point éclairci, le Sénat a adopté l’ensemble de la proposition de loi. Est-ce terminé pour autant ? Peut-on sortir sa Citroën DS ou son Austin Haley de la remise. Et bien pas encore ! Le texte doit être adopté par l’assemblée générale. Le gouvernement n’y est pas favorable et risque de renvoyer la balle aux collectivités voir purement et simplement ne pas accepter ce texte. Il faudrait encore travailler en étroite collaboration avec de véritables connaisseurs des véhicules de collections. Bien évidemment ne pas valider tous véhicules de plus de 30 ans sans aucune exception, mais plutôt des modèles spécifiques. Une BX GTI à l’inverse d’une BX 1,3. Une 205 GTI, Rolland Garros, à l’inverse d’une simple GE.

Bref travailler le sujet afin de contrôler un tant soit peu le nombre de véhicules et ainsi préserver le patrimoine industriel qu’ils représentent. Par ailleurs, Jean-Baptiste Djebbari, ministre chargé des transports, a confirmé travailler avec la FFVE. Et comme a déclaré Gérard Longuet, Sénateur LR :

« Il faut donner un cadre législatif à cette passion, afin que ce passé si riche ait un avenir, car si ces véhicules ne peuvent rouler, ce patrimoine s’étiolera avant de disparaître ».

Gardons espoir et rendez-vous au prochain épisode !

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